Archives en ligne

Dans le cadre de sa mission de communication et de mise en valeur des fonds, le service des archives municipales vous propose de découvrir une sélection de documents numérisés à travers des albums thématiques pour mieux connaître l’histoire de Cormeilles et de ses habitants.

Les documents proviennent de fonds d’archives publics et privés. Ils sont légendés et accompagnés d’une courte description permettant de les situer dans leur contexte historique.

 

Découvrez le compte Flickr des archives de la ville de Cormeilles-en-Parisis

 


Modalités de réutilisation des informations publiques contenues dans les documents des archives municipales :

Conformément à la licence ouverte ETALAB V2.0 adoptée par délibération du conseil municipal du 27 septembre 2018, la réutilisation des images est libre et gratuite sous réserve de mentionner la source de l’information sous la forme suivante (intitulé, date, Archives municipales de Cormeilles-en-Parisis, cote) et la date de la dernière mise à jour.

Pour les informations contenant des données à caractère personnel, vous devez respecter la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978.

Il est également rappelé que la licence s’applique aux informations publiques sur lesquelles des tiers ne détiennent pas de droits de propriété intellectuelle. Dans le cas contraire, vous devrez vous rapprocher des auteurs ou de leurs ayants-droits pour négocier leur réutilisation.

Le réutilisateur est seul responsable de la réutilisation de l’information.

La commune ne peut être tenue pour responsable de toute perte, préjudice ou dommage de quelque sorte causé à des tiers du fait de la réutilisation.

Cas des archives privées entrées par don ou dépôt :

Leur communicabilité n'entraîne pas automatiquement une libre autorisation de réutilisation. Le réutilisateur est invité à prendre connaissance des restrictions éventuelles dans la description du document et à contacter le service des Archives municipales.

Sanctions :

Code des relations entre le public et l’administration - Article L326-1


Contact : 

Hôtel de ville (3e étage)
Service des Archives municipales
Responsable : Élise Dosquet
Tél. 01 34 50 47 39

service-archives@ville-cormeilles95.fr