Conseil municipal du 11 avril 2024

Le Conseil municipal s'est réuni le jeudi 11 avril 2024 à 20h en salle du Conseil.

Le jeudi 11 avril 2024

Approbation du procès-verbal du 7 février 2024.
Nomination d’un conseiller municipal dans diverses commissions et organismes.
Désignation des représentants de la Ville à la Commission de Suivi de Site du SIAAP Seine Aval.
Compte de Gestion 2023 de la Commune.
Compte Admnistratif 2023 de la Commune.
Affectation du résultat 2023 – Budget Communal.
Adoption du budget supplémentaire 2024 de la Commune.
Fixation des taux d’imposition 2024.
Avenant n°1 au bail emphytéotique Administratif du Centre Technique Municipal.
Participation financière des familles aux séjours de l’été 2024.
Tarifs Ecole Municipale des Sports 2024-2025.
Tarifs pour le voyage en train à vapeur.
Tarifs pour le dîner spectacle sur le thème « Années 80 ».
Tarifs locaux médicaux centre de consultations non programmées.
Approbation du règlement de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés du Syndicat AZUR, applicable au 1er janvier 2024.
Cession de la parcelle AV209 sis 78 rue de Strasbourg.
Bilan des acquisitions et cessions foncières de l’année 2023.
Projet Seine Parisii avenant n°1 à la convention de transfert dans le domaine public des espaces commun voiries et réseaux du projet d’aménagement Seine Parisii permis d’aménager « Le coteau ».
Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus en 2023.
Création de postes et modifications du tableau des effectifs.
Décisions municipales du 2 Février 2024 au 5 Avril 2024.

Conseils municipaux

PV Conseil municipal – 11 avril 2024

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